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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable
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COMPT'SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPT'SUR
BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable)

Numéro de dépôt :
1707038
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
01/06/1999
COMPT\'SUR de BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Présentation de la marque COMPT'SUR

Déposée le 1 juin 1989 par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « COMPT'SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable), domicilié(e) 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France.

La marque COMPT'SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPT'SUR est expirée depuis le 1 juin 1999.

BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ASUR 6 , BAIL CENTRE , EPAR'SUR , TELEPLUS BUDGET , PRIM'ACEF , TIERS plus , PRO'SUR , FLEXIMAT , LIBRE ACCÈS , PATRIMOINE ET FINANCE MC


BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable) - 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Contrat d'assurance de groupe garantissant en cas de décès accidentel ou d'invalidité absolue et définitive accidentelle, le versement d'une indemnité égale à 2 fois le solde créditeur du compte-chèque et une fois le solde débiteur du compte-chèque